François Cuel
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Cuel (François)
Objet:
à la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
pour une période de quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
1. Au titre du premier collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
date_debut
=
"
1999-05-01
"
JORFTEXT000000761280
(source JORF)
nomination
15 Juin 1999
15/06/1999
De:
Cuel (François)
Objet:
à la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
Pour une période de deux sessions
membre du premier collège
Remplace:
M. Rey (Jean-Michel)
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
JORFTEXT000000209291
(source JORF)
nomination
10 Mars 1999
10/03/1999
De:
Cuel (François)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres suppléants des premier, deuxième et quatrième collèges
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
suppleant
JORFTEXT000000576240
(source JORF)
nomination
23 Février 1999
23/02/1999
De:
Cuel (François)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres suppléants des premier, deuxième et quatrième collèges
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
suppleant
JORFTEXT000000204422
(source JORF)
nomination
22 Avril 1998
22/04/1998